Suite du troisième point du post: "Vérités, mensonges et absurdités (I)"
Dans le troisième point du post intitulées “VÉRITÉS”, s'est dit que le déficit était une fiction, parce qu'il résultait de l'affrontement de quelques montants conventionnelles pendant une période aussi conventionnelle, c'est-à-dire, que autant les uns comme l'autre, ils étaient le résultat d'un accord ou convention. Accord ou convention que, en générale, n'a pas eu en compte les conditionnels économiques d'une part, et par autrui, que à n'importe quel moment on peut le changer, en déterminant un déficit différent, ou même en le convertissant en excédent. Ceci est ce que il se va à voir en ce post dédié au composant “revenus”.
Comme les principaux revenus de l'État sont les taxes et les impôts, ceux-ci constitueront l'objet de l'étude. Et pas tous, mais seulement ceux qui s'envisagent plus significatifs. Parce qu'il ne s'agit pas de faire une étude à fond des impôts, mais simplement une approximation au problème.
D'abord on s'étudiera d'où ils procèdent les taxes et les impôts actuellement en vigueur. Après on se vérifiera comme se perçoivent réellement ceux qui se trouvent en vigueur dans l'actualité.
La réforme fiscale qui se disait précisait l’administration des impôts pour la douer d'équité et d'efficacité, c'est fait entre 1977 et 1978, en profitant du consensus de la transition démocratique matérialisé dans les Pactes de la Moncloa. On peut dire que la politique fiscale est resté basée fondamentalement en trois impôts: sur le revenu, sur le patrimoine et le TVA. Progressifs les deux premier et proportionnel le troisième, bien que avec des différents types et des exemptions comme c'est le cas des services bancaires.
Dès lors, les mentionnés impôts ont évolué de la suivante façon: en ce qui concerne celui sur le revenus, un contribuable qui gagnait 300.000€ l'an payait 37% moins en 2008 qu'en 1993, autrui qui gagnât 50.000€ voyait réduite sa fiscalité 2,3% dans la même période. En référence au traitement fiscal des épargnes et des plus-values, ils sont passés, de faire partie de l'IRPP, et donc, de participer aux taxes et progressivité du mentionné impôt, à payer des impôts à un type fixe entre 19% et 21%, en dessous même du minimum pour l'IRPP générale (24%). En ce qui concerne à l'impôt sur le Patrimoine, il a été supprimé par la Loi 4/2008, avec vigueur depuis la 1 janvier 2008. Par le contraire, le TVA a été augmenté par la Loi 26/2009, de Budgets Généraux de l'État pour 2010, à partir du 1 juillet, en passant le type général de 16% à 18% et le type réduit de 7% à 8%. Les exemptions sont restés comme elles étaient.
En ce qui concerne l'efficacité dans la recette des impôts actuellement en vigueur, bien que, comme il est naturel, la fraude fiscale ne se connaît pas avec exactitude, on y a estimé, par des procédures indirectes comme la consommation de diesel, d'électricité, les voitures qui se vendent, etc., le volume de la fraude fiscal à hauteur du 25% du PIB.
Dès le point de vue économique, comme un type de fraude il y a qu'envisager les vols. Assurément: lorsqu'une boutique, petite ou grande, continue avec son affaire et elle ne ferme pas malgré les vols que souffre, c'est parce qu'elle réussit à les compenser et qu'elle obtient des bénéfices suffisantes pour qu'il lui vaille la peine de continuer. Dit autrement: elle réussit déplacer à ses clients au moins une part du montant des vols, comme si d'un type de TVA se traitât. D'autre part, comme le montant des mentionnés vols n'accroît pas les bénéfices, l’administration des impôts ne peut pas les taxer, et ici se voit son aspect de fraude fiscale.
Dès le même point de vue économique, certaine sorte de vols, ceux qui se produisent à la campagne, résultent véritablement nuisibles malgré son maigre montant habituel, peut-être par la faible ou nulle capacité de les déplacer qu'ont les paysans à l'égard de les marchands. D'une certaine façon, l'abandon d'une bonne part des champs que nous voyons sans cultiver, et le manque de production avec le conséquent dommage pour l'économie, trouve son explication dans le découragement desquels, non seulement doivent supporter la réduction de prix que leur imposent les intermédiaires, mais que, en plus, ils voient les cueilles réduites par ceux qui s'emportent les fruits de l'effort d'autrui. Arrivés à ce point, je considère opportun raconter une réflexion que j'ai écouté dans une conversation entre paysans: “Les vols dans la campagne on doivent les punir. Parce que si ils ne se punissent, tout le monde voudra voler et personne sèmera. Et lorsque personne sème, il n'y aura pas rien pour voler. Et le village s'appauvrira”.
